Mentions légales

Informations selon § 5 TMG :

Emmanuelle Coutant - Artiste

Lerchenweg 17

68535 Edingen

E-mail: contact@kayu-creation.com

Kayu Creation n’est pas responsable pour les contenus des sites web extérieurs à celui-ci.

Développement du site

Agence Wittyweb

Hébergement

Hébergeur : WPMU DEV

Siège social : Incsub LLC, PO Box 1218, Windsor, Victoria 3181 – Australia

Site Web : https://premium.wpmudev.org/

Pour toute réclamation, vous pouvez contacter Wittyweb ou l’hébergeur.

Responsabilité sur les contenus

Les contenus de nos pages ont été créés avec beaucoup de soin. Nous ne pouvons cependant pas en garantir la pertinence, l’intégralité et l’actualité.

En tant que fournisseur de services nous sommes responsables pour le contenu de ces pages selon les lois générales allemandes et particulièrement suivant le paragraphe 6 section 1 de la MDStV (Mediendienstestaatsvertrag = traité d’Etat sur les services liés aux médias) et le paragraphe 8 section 1 de la TDG (Telemediengesetz = loi relative aux télé-services). Les fournisseurs de services ne sont cependant pas tenus ni de surveiller ni selon des circonstances particulières de faire des recherches pour vérifier l’exactitude des contenus transmis ou des informations étrangères qui ont été sauvegardées. Le devoir de retrait ou de blocage d’utilisation des informations selon les lois générales reste intact. La responsabilité dans ce cas ne peut être prononcée qu’à partir du moment de la prise de connaissance d’une possible violation des droits. Les contenus seront immédiatement retirés par nos soins après la prise de connaissance d’une de ces violations de droits.

Responsabilité sur les liens

Nos pages contiennent des liens vers des sites Internet de tiers pour lesquels nous n’avons aucune influence sur le contenu. Par conséquent nous ne pouvons pas être tenus responsables pour ces contenus étrangers. Les fournisseurs ou opérateurs des pages mises en lien sont responsable de leurs contenus. Les pages mises en lien ont été contrôlées quant à leur non-violation de droits au moment de la mise en ligne. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la mise en ligne. Un contrôle permanent des contenus des pages liées n’est cependant pas faisable sans soupҫon particulier d’une violation de droit. Les liens seront immédiatement retirés par nos soins en cas de prise de connaissance d’une violation des droits.

Droit d’auteur

Les opérateurs des pages ont le souci de propriété des droits d’auteur et ont autant que possible recours à des produits personnels ou libres de toute licence.

Les produits et outils utilisés dans les contenus des pages de nos opérateurs sont soumis au droit d’auteur selon la loi allemande. Les contributions de tiers sont signalisées comme telles. La reproduction, le traitement, la diffusion ainsi que tout moyen d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur nécessite l’obtention préalable écrite de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements et copies des pages ne sont autorisés que pour des utilisations privées et non pour des utilisations commerciales.

 

Source: Disclaimer de eRecht24.de, un site d’information allemand sur le droit sur Internet.

Nous remercions Erik Wietzel pour la rédaction des textes et son esprit critique.